PETIT GOÉMON

1. ÉDITEUR DU SITE

Le site internet  www.petit-goemon.com est édité et exploité par :

• Nom commercial : Mlle Rebecca Girerd
• Raison sociale : Auto-entrepreneur
• Capital social : N/A
• Siège social : 6 Avenue Sully-Prudhomme
• Numéro SIRET : 91918126300014
• Numéro de TVA Intracommunautaire : FR59919181263
• Directeur de la publication : M. Victor Calvez
• Contact E-mail : contact (at) petit-goemon.com

2. HÉBERGEMENT DU SITE

Le site est hébergé par :

• Nom de l’hébergeur : Infomaniak S.A.
• Adresse de l’hébergeur : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève)
• Contact hébergeur : infomaniak.com

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET SANCTIONS

L’ensemble des éléments créatifs du site Petit Goémon incluant de manière non limitative les designs, motifs textiles, illustrations, photographies, chartes graphiques, visuels et logos, constitue une œuvre protégée par le droit d’auteur, le droit des dessins et modèles ainsi que par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, copie, imitation, exploitation, contrefaçon ou adaptation partielle ou totale d’un design, d’un motif ou d’un élément graphique, quel que soit le support ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans autorisation écrite, préalable et expresse de l’éditeur.

Tout manquement ou violation de ces droits d’auteur fera l’objet de poursuites judiciaires immédiates et systématiques devant les juridictions civiles et pénales compétentes.

4. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés :

4.1. Collecte des données

Les données personnelles collectées sur le site (notamment lors du passage de commande ou via le formulaire de contact) sont strictement destinées au traitement des commandes, à la livraison des produits et à la gestion de la relation client.

4.2. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données est M. Victor Calvez

4.3. Vos droits

Chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition au traitement de ses données personnelles.

Pour exercer ce droit, vous pouvez adresser une demande par e-mail à : contact (at) petit-goemon.com

Les données ne sont en aucun cas cédées ou vendues à des tiers à des fins commerciales.

5. COOKIES ET TRACEURS

Le site peut avoir recours à l’utilisation de « cookies » pour améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience et assurer le bon fonctionnement du panier d’achat.

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6. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Petit Goémon s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, le Vendeur ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour des informations, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.